Transparence des coûts dans les filières agro-alimentaires

La transparence, tout le monde en parle, mais sa mise en œuvre est loin d'être évidente. Les termes et la méthode sont un premier obstacle. La définition du cadre est également très ouverte. Ce document éclaire ces deux points.

Récapitulatif des principaux points de vigilance sur les SA et Sàrl en agriculture

Cette fiche se base sur les buts fréquemment nommés et indique les principaux points de vigilance à examiner.

Fonctionnement, fiscalité courante et financement des investissements des SA et Sàrl agricoles

Cette fiche présente les principales règles de fonctionnement des exploitations agricoles en SA ou Sàrl.

Constitution de SA ou Sàrl en agriculture

Cette fiche présente les modalités de constitution d'une SA ou Sàrl en agriculture.

SA ou Sàrl en agriculture – Introduction

Cette fiche présente les principaux schémas d'organisation impliquant des SA/Sàrl en agriculture.

Responsabilités et risques dans les SA et Sàrl

Cette fiche présente les différentes procédures liées aux responsabilités et aux risques prévues pour SA et Sàrl.

SA ou Sàrl et législations concernant l’agriculture

Cette fiche présente comment les différentes législations concernant l'agriculture s'appliquent aux SA et Sàrl.