Auteur : Magali Lacam

Les explotations gérées collectivement offrent de nombreux avantages qui peuvent alléger la charge de travail des participants, favoriser la stabilité financière, réduire les risques et les responsabilités, ouvrir de nouvelles perspectives et faciliter la mise en œuvre de grands projets et investissements.

L'avenir de nombreuses exploitations agricoles est incertain. Plus de la moitié des chefs d'exploitation ont plus de 50 ans. La succession au sein de la famille diminue. La recherche de modèles d'exploitation alternatifs devient donc de plus en plus urgente. Les transmissions d'exploitations à des collectivités offrent-elles une chance de rendre l'agriculture plus résiliente et plus flexible ?

Pour la transmission d'entreprise à des collectivités, nous présentons ici un aperçu des points les plus importants. Il ne s'agit toutefois que d'un résumé sommaire ; dans des cas concrets, il convient de contacter en outre un service de conseil.

Une vue d'ensemble de liens sur le thème de la transmission et de la gestion d'entreprise par des collectifs, avec des adresses de contact de personnes de conseil, des points de contact ainsi que des ouvrages complémentaires et des modèles utiles.

Comment naissent les fermes gérées collectivement ? Comment sont-elles organisées et encadrées juridiquement ? Et comment gèrent-elles les entrées et sorties, les processus décisionnels ou une éventuelle dissolution ? Les portraits offrent un aperçu des structures, des défis et des expériences issues de la pratique.

Outre ses avantages, ce modèle présente également des défis. Les conflits au sein du groupe peuvent créer des tensions. Les questions de responsabilité juridique et financière, ainsi que le processus d'entrée, de sortie ou de dissolution du collectif doivent être clairement définis dès le départ.

La transparence, tout le monde en parle, mais sa mise en œuvre est loin d'être évidente. Les termes et la méthode sont un premier obstacle. La définition du cadre est également très ouverte. Ce document éclaire ces deux points.

Cette fiche se base sur les buts fréquemment nommés et indique les principaux points de vigilance à examiner.

Cette fiche présente les principales règles de fonctionnement des exploitations agricoles en SA ou Sàrl.

Cette fiche présente les modalités de constitution d'une SA ou Sàrl en agriculture.

Cette fiche présente les principaux schémas d'organisation impliquant des SA/Sàrl en agriculture.

Cette fiche présente les différentes procédures liées aux responsabilités et aux risques prévues pour SA et Sàrl.