Risque de ruissellement en cultures pérennes

Obligations de réduction des risques

Attention ! La dérive doit également être prise en compte !

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Afin de réduire le risque de ruissellement, des mesures visant à atteindre des points de ruissellement doivent être mises en œuvre lors de l’application de produits phytosanitaires. Ces directives proviennent de l’homologation du PPh à utiliser (OPPh), ainsi que des PER (OPD).

	Ruissellement
Homologation	Lors de l’utilisation de produits phytosanitaires avec une exigence SPe 3 en matière de ruissellement, des points de ruissellement doivent être atteints jusqu’à une distance de 100 mètres et une pente de 2 % par rapport aux eaux de surface (1, 2, 3 ou 4 points, en fonction des exigences d’utilisation définies dans l’autorisation).
PER	Pour une pente supérieure à 2 % direction et à proximité (< 6 m) d’une eau de surface ou d’une route/chemin drainé(e), au moins 1 point de ruissellement doit être rempli lors de chaque application.

Des mesures doivent être mises en œuvre pour respecter le nombre de points de ruissellement requis. Ces mesures sont décrites plus en détail dans le chapitre suivant et sont issues des instructions du service d’homologation concernant les mesures de réduction des risques liés à l’utilisation des PPh. Vous pouvez les trouver sur le site internet de l’OSAV. Chaque mesure est associée à un nombre défini de points.

Comme les exigences de l’homologation et celles des PER sont différentes, il faut, selon la parcelle, respecter soit les exigences de l’homologation, soit celles des PER, soit les deux. Le schéma cidessous doit aider à déterminer le nombre de points de ruissellement nécessaires par parcelle.

Ces définitions sont importantes pour la mise en œuvre correcte des obligations :

• Pente de la parcelle supérieure à 2 % : la carte du ruissellement est utile pour une première évaluation. Cette carte montre les surfaces (en jaune-orange) dont la pente est inférieure à 2 % et qui ne sont donc pas concernées par les mesures contre le ruissellement. Pour les surfaces qui, selon la carte, présentent une pente supérieure à 2 %, la situation doit être évaluée sur le terrain. La carte de connexion des cours d’eau et la carte de l’aléa du ruissellement peuvent fournir des indications à ce sujet.
• Route/chemin drainé-e : toute route ou chemin dont l’eau ne s’évacue sur les bas-côtés est considéré comme drainé-e. C’est le cas, par exemple, lorsque la route ou le chemin sont drainés par des regards qui se déversent dans des eaux de surface ou lorsque la route ou le chemin déverse directement l’eau dans des eaux de surface. La distance entre le regard et le champ n’a pas d’importance.
• Adjacent : la parcelle est située à moins de 6 m de l’objet protégé.
• Si les eaux de surface sont situées plus haut que la surface où les PPh sont appliqués ou si une évaluation objective montre qu’il ne peut y avoir de ruissellement dans les eaux de surface, aucune mesure ne doit être prise.

Les mesures, accompagnées d’explications, sont rassemblées ici :