Risque de ruissellement en grandes cultures
Obligations de réduction des risques
Attention ! La dérive doit également être prise en compte !
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Origine du risque de ruissellement
Après l’application de produits phytosanitaires, ceux-ci peuvent être transportés en-dehors de la parcelle par ruissellement. Cela peut se faire directement par l’écoulement de l’eau ou par des particules de sol emportées par le ruissellement. Outre le ruissellement direct des produits phytosanitaires dans les eaux, le ruissellement par connexions hydrauliques courtes est également une voie d’apport significative. Les connexions hydrauliques courtes peuvent être des regards et des puits d’entretien de systèmes d’évacuation des eaux pluviales, mais aussi des routes, des chemins et des fossés de drainage qui se jettent dans une eau de surface.
Afin de réduire le risque de ruissellement, des mesures visant à atteindre des points de ruissellement doivent être mises en œuvre lors de l’application de produits phytosanitaires. Ces directives proviennent de l’homologation du PPh à utiliser (OPPh), ainsi que des PER (OPD).
 Ruissellement | |
| Homologation | Lors de l’utilisation de produits phytosanitaires avec une exigence SPe 3 en matière de ruissellement, des points de ruissellement doivent être atteints jusqu’à une distance de 100 mètres et une pente de 2 % par rapport aux eaux de surface (1, 2, 3 ou 4 points, en fonction des exigences d’utilisation définies dans l’autorisation). |
| PER | Pour une pente supérieure à 2 % direction et à proximité (< 6 m) d’une eau de surface et d’une route/chemin drainé(e), au moins 1 point de ruissellement doit être rempli lors de chaque application. |
Des mesures doivent être mises en œuvre pour respecter le nombre de points de ruissellement requis. Ces mesures sont décrites plus en détail dans le chapitre suivant et sont issues des instructions du service d’homologation concernant les mesures de réduction des risques liés à l’utilisation des PPh. Vous pouvez les trouver sur le site internet de l’OSAV. Chaque mesure est associée à un nombre défini de points.
Comme les exigences de l’homologation et celles des PER sont différentes, il faut, selon la parcelle, respecter soit les exigences de l’homologation, soit celles des PER, soit les deux. Le schéma cidessous doit aider à déterminer le nombre de points de ruissellement nécessaires par parcelle.
Ces définitions sont importantes pour la mise en œuvre correcte des obligations :
- Pente de la parcelle supérieure à 2 % : la carte du ruissellement est utile pour une première évaluation. Cette carte montre les surfaces (en jaune-orange) dont la pente est inférieure à 2 % et qui ne sont donc pas concernées par les mesures contre le ruissellement. Pour les surfaces qui, selon la carte, présentent une pente supérieure à 2 %, la situation doit être évaluée sur le terrain. La carte de connexion des cours d’eau et la carte de l’aléa du ruissellement peuvent fournir des indications à ce sujet.
- Route/chemin drainé-e : toute route ou chemin dont l’eau ne s’évacue sur les bas-côtés est considéré comme drainé-e. C’est le cas, par exemple, lorsque la route ou le chemin sont drainés par des regards qui se déversent dans des eaux de surface ou lorsque la route ou le chemin déverse directement l’eau dans des eaux de surface. La distance entre le regard et le champ n’a pas d’importance.
- Adjacent : la parcelle est située à moins de 6 m de l’objet protégé.
Si les eaux de surface sont situées plus haut que la parcelle où le PPh est appliqué ou si une évaluation objective par l’exploitant montre qu’il ne peut y avoir de ruissellement, aucune mesure ne doit être prise.
Les mesures, accompagnées d’explications, sont rassemblées ici :
Exemples sur le risque de ruissellement le long des routes drainées (PER)
A titre d’exemple, voici quelques situations dans lesquelles des mesures contre le ruissellement doivent être mises en œuvre conformément aux PER.
Situation 1 : la parcelle est adjacente à une route drainée.
Les parcelles A et B présentent toutes deux une pente de plus de 2 % en direction de la route ou du chemin drainé. L’exploitant de la parcelle B doit satisfaire à 1 point de ruissellement, car la route est adjacente. Dans la mesure où la parcelle B est plus large que 6 mètres, l’exploitant de la parcelle A ne doit pas satisfaire aux points de ruissellement.
Situation 2 : le ruissellement dans le champ se fait dans deux directions.
Le point le plus élevé de la surface de la culture se trouve au niveau du trait rouge. De là, l’eau s’écoule à la fois vers le champ et vers la route/le chemin drainé-e. Même si seule une partie de la parcelle est inclinée dans la direction correspondante, une mesure avec 1 point de ruissellement doit être mise en œuvre ici.
Situation 3 : la pente s’incline en direction de la route drainée, mais le terrain remonte en direction de la route.
Dans ce cas, la contre-pente empêche le ruissellement sur la route drainée. Si la dépression est suffisamment grande pour recueillir l’eau lors d’une précipitation habituelle, aucun point de ruissellement n’est à remplir. Par précipitations habituelles, on entend toutes les précipitations qui ne sont pas des événements extrêmes.
Situation 4 : Seules de petites parties de la parcelle sont concernées par le ruissellement sur la route/le chemin drainé-e.
La surface de la culture présente une pente de plus de 2 % en direction de la route/du chemin drainé-e. Mais comme la parcelle remonte vers la route, à l’exception d’un secteur, le risque de ruissellement sur la route n’existe que sur la surface marquée en bleu. En conséquence, 1 point de réduction du risque de ruissellement doit être mis en. Selon les instructions de l’OPD, il peut s’agir d’une bande tampon où la pente va en direction de la route drainée et où l’eau peut s’écouler hors du champ. Si des mesures sont choisies dans la parcelle, elles doivent être appliquées sur toute la parcelle.
Exemples de risque de ruissellement le long cours d’eau (homologation)
Lors de l’autorisation, des exigences en matière de ruissellement peuvent être imposées aux produits phytosanitaire sur la base de leur potentiel de risque pour les organismes aquatiques. Ceux-ci peuvent nécessiter entre 1 et 4 points de ruissellement et doivent être respectés même à 100 m si la parcelle présente une pente de plus de 2 % vers les eaux de surface.
Situation 1: une parcelle est située à 100 m d’un cours d’eau. L’ensemble de la parcelle présente une pente de plus de 2 % en direction du cours d’eau.
La surface de la parcelle A ne commence qu’à une distance de plus de 100 m des eaux de surface. Par conséquent, aucun point de ruissellement lié à l’homologation n’est exigé pour la parcelle A.
La parcelle B se trouve à moins de 100 mètres du cours d’eau, le nombre de points de ruissellement lié à l’homologation doit donc être mis en oeuvre. La fiche technique sur les bordures tampons peut vous aider à déterminer à partir de quel endroit il convient de mesurer.
Remarque : dans les PER, 1 point de ruissellement est exigé sur la parcelle B, même si l’homologation n’impose pas de condition. La bande herbeuse le long du cours d’eau permet bien souvent de respecter cette contrainte.
Situation 2: deux parcelles (parcelle A et parcelle B) sont toutes deux situées à moins de 100 m d’une eau de surface.
Les surfaces des deux parcelles (A et B) présentent une pente de plus de 2 % en direction des eaux de surface. La parcelle B a une largeur inférieure à 100 mètres. Comme dans la situation précédente, les points de ruissellement de l’homologation doivent être mis en oeuvre sur la parcelle B. Cependant, en raison de la distance inférieure à 100 m, la parcelle A est également concernée. Toutefois, une bande tampon en bordure de la parcelle B peut aussi être comptabilisé pour la parcelle A. Les mesures de réduction du ruissellement prises entre la parcelle (B) et le cours d’eau, à l’exception de la réduction de la surface traitée, peuvent être comptabilisées pour les parcelles situées en amont (A) si la surface de la parcelle où les mesures sont mises en œuvre (B) est au moins équivalente à la surface de la parcelle qui en bénéficie (A).
Remarque : dans les PER, 1 point de ruissellement doit être rempli ici sur la parcelle B, même si l’homologation pour le produit phytosanitaire n’exige pas de points de ruissellement.
Situation 3: les eaux de surface ne sortent de la canalisation qu’au milieu de la parcelle et s’écoulent ensuite parallèlement à la parcelle.
Le cours d’eau est enterré jusqu’au milieu de la parcelle et n’apparaît qu’à ce moment-là. Les deux parcelles présentent une pente supérieure à 2 % en direction du cours d’eau. Les exigences de l’homologation doivent être respectées pour la parcelle A et la B vu que la distance par rapport au cours d’eau est inférieure à 100 mètres.
Remarque : dans les PER, 1 point de ruissellement doit être atteint ici dans la culture A, même si l’homologation du produit phytosanitaire n’exige pas de points de ruissellement.
Situation 4: le cours d’eau est enterré, émerge à côté de la parcelle et s’en écoule.
Une partie de la parcelle A présente une pente de plus de 2% en direction du cours d’eau. Dans ce cas, la mesure ne doit être appliquée que sur la parcelle A si le PPh utilisé est soumis à des conditions de ruissellement. La parcelle B étant située à plus de 100 m, aucun point de ruissellement n’est à respecter ici.
Remarque : dans les PER, 1 point de ruissellement doit être rempli ici dans la parcelle A, même si l’homologation du le PPh utilisé n’exige pas de points de ruissellement.
Impressum
Photo de couverture : Lisa Nilles, AGRIDEA
Graphique : Merel Gooijer, AGRIDEA nach Vorlage Strickhof (ZH)
Soutien technique :
- Jonas Plattner, OFAG
- Louisa Bühler, OFAG
- Numa Courvoisier, OFAG
- Martina Rösch, AGRIDEA
- Christoph Stürm/Nicole Flükiger, OSAV
- Urs Schönenberger, OFEV
- Pierre-Yves Jacquiéry, VD
- André Zimmermann, VD
- Andi Distel, AG
- Markus Hochstrasser, ZH
- Marcel Friedli, Prométerre
- David Stöckli, FR
- Lorenz Escher, TG
- Brigitte Decrausaz, VS
- Tatjana Wais, KuL/Carea
- Niklaus Ramseyer, USP