Risque de dérive en cultures verticales

Obligations de réduction des risques

Attention ! Le ruissellement est également à prendre en compte !

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Il faut respecter d’une part les conditions de l’homologation et d’autre part les exigences des PER. Lors de l’homologation des PPh, une autre zone tampon non traitée peut être définie en plus des distances minimales fixées par la loi. Cette zone tampon supplémentaire peut être réduite par la mise en œuvre de mesures de réduction de la dérive. Dans les PER, chaque application d’un produit phytosanitaire doit toujours respecter 1 point de dérive.

	Dérive
Homologation	Lors de l’utilisation de PPh avec une condition de dérive, une zone tampon non traitée doit être respectée le long des eaux de surface, des biotopes ou des zones résidentielles et des installations publiques (3, 6, 20, 50 ou 100 m de large, selon le risque du produit). Elle peut être réduite par des mesures de réduction de la dérive.
PER	Pour chaque application, il y a toujours au moins 1 point de dérive à satisfaire.

Des indications sur la largeur de la zone tampon non traitée se trouvent :

• dans le mode d’emploi du PPh ;
• dans la fiche d’information technique du produit, fournie par les fabricants ;
• sur l’étiquette (mode d’emploi) du produit phytosanitaire (les informations figurant sur l’étiquette sont contraignantes) ;
• dans l’index des produits phytosanitaire de l’OSAV:www.psm.admin.ch ;
• dans les actuelles brochures « Produits phytosanitaires pour la viticulture », « Produits phytosanitaires pour l’arboriculture » et « Produits phytosanitaires pour la production de baies », publiées par Agroscope

La largeur de la zone tampon non traitée est donnée par paliers fixes (3, 6, 20, 50 ou 100 m) et s’applique par rapport aux objets protégés que sont les eaux de surface, les biotopes (art. 18a et 18b LPN), les surfaces d’habitation et les installations publiques (3, 6 et 20 m) ainsi que par rapport aux plantes à fleurs des parcelles voisines. Les distances par rapport aux différents objets protégés sont expliquées dans les schémas d’évaluation ci-dessous.

La largeur de la zone tampon non traitée peut être réduite progressivement par la conversion des points de dérive.

Dans les PER, largeur de la zone tampon non traitée doit être de 6 mètres au moins le long des eaux de surface. Pour les cultures pérennes qui étaient déjà en place le 1^er janvier 2008, cette distance ne devra être observée qu’après la fin de la durée d’utilisation ordinaire. Il faut dans tous les cas observer une distance de 3 mètres par rapport aux eaux de surface (ORRChim). De plus, l’application doit se faire en dehors de l’espace réservé aux eau. Le point de dérive obligatoire selon les PER peut être pris en compte dans la réduction de la distance minimale issue de l’homologation.

Comme les distances minimales peuvent varier en fonction des objets protégés, il convient de vérifier la présence de tels objets sur chaque parcelle et dans ses environs, puis de déterminer les différentes distances minimales.

Le long des chemins et des routes, il faut observer une bordure tampon de 0,5 mètre, sur laquelle il est interdit d’épandre des produits phytosanitaires.

Objet protégé : Eaux de surface

En dehors des PER, une largeur d’au moins 3 mètres doit être respectée pour la zone tampon non traitée par rapport aux eaux de surface (ORRChim).

Objet protégé : Biotope

L’homologation d’un produit phytosanitaire peut définir, dans les conditions SPe 3, une largeur minimale de la zone tampon non traitée par rapport aux biotopes. Par biotopes, on entend ceux définis à l’art. 18a LPN (biotopes d’importance nationale) et à l’art. 18b LPN (biotopes d’importance régionale et locale). Les biotopes d’importance nationale peuvent être trouvés grâce aux inventaires fédéraux nationaux. Les informations sur les biotopes régionaux ou locaux peuvent se trouver à différents endroits selon les cantons. Un aperçu des biotopes d’importance régionale et locale peut être fourni par le service cantonal de l’environnement concerné. Il convient de noter que la LPN peut prévoir une zone tampon plus large que celle prévue par l’autorisation, cette zone tampon peut être inclue comme mesure de réduction de la dérive. Le schéma d’évaluation suivant peut être utilisé pour déterminer la largeur minimale de la zone tampon non traitée.

Objet protégé : Zones résidentielles et zones publiques

Les installations publiques sont des espaces utilisés par le grand public, tels que les parcs, les jardins, les installations sportives et de loisirs, les cours de récréation, les aires de jeux, les écoles ou les établissements de santé. Les surfaces résidentielles sont les terrains appartenant aux résidents. Pour déterminer la largeur minimale requise de la zone tampon non traitée, vous pouvez consulter le schéma d’évaluation suivant.

Mesures visant à réduire le risque de dérive dans les cultures verticales

A ce stade, la largeur minimale requise de la zone tampon non traitée doit être déterminée en fonction des produits phytosanitaires à utiliser et des conditions de la parcelle. La réduction souhaitée de la largeur minimale permet de déterminer le nombre de points de dérive à respecter. Ceux-ci peuvent être atteints par la mise en œuvre de mesures appropriées.

Les mesures, accompagnées d’explications, sont rassemblées ici :