Remise à un groupe et gestion d’exploitation par un collectif

Cette série d’articles présente les éléments à prendre en compte lors de la transmission d’une exploitation à un plusieurs personnes et comment la gestion d’une exploitation par un collectif peut réussir. Elle contient des exemples pratiques et des adresses pour du soutien lors de la mise en œuvre et la planification.

Contexte

Opportunités de la cogestion : moins de responsabilités et de risques – plus de flexibilité

La disparition progressive des fermes dans l’agriculture suisse ne signifie pas seulement la perte d’exploitations, mais aussi de diversité, de culture et de tradition. Les exploitations existantes bénéficient en partie de l’augmentation des terres et de l’amélioration de l’efficacité, mais cela s’accompagne également d’une charge de travail et d’un endettement plus importants. En outre, le secteur doit réagir au changement climatique, à la perte de biodiversité et à la croissance démographique. Pour que l’agriculture suisse reste résiliente, productive et durable, elle a besoin d’une main-d’œuvre motivée et innovante qui peut travailler dans des conditions exigeantes.

Un modèle d’exploitation complémentaire

Une alternative à l’exploitation familiale classique en tant qu’entreprise individuelle est la gestion collective de l’exploitation par plusieurs personnes. Cette forme d’exploitation est encore peu répandue, mais elle offre un potentiel, car les charges de travail et les risques peuvent être répartis sur plusieurs épaules. La capacité d’innovation et la diversification des exploitations sont améliorées et la possibilité d’exercer une activité secondaire peut être facilitée.

Les défis du collectif

Outre les avantages, ce modèle présente également des défis. Les désacords au sein du groupe peuvent créer des tensions et les questions de responsabilité juridique et financière doivent être clairement réglées dès le départ. Que se passe-t-il si le groupe est dissous ou si des membres veulent entrer ou sortir du groupe ? De plus, les textes de loi concernant l’agriculture (LDFR, LBFA, LAgr, LAT, etc.) et les ordonnances correspondantes (OPD, OAS, OAA) sont axés sur les exploitations familiales. L’acquisition d’entreprises agricoles ou de terrains par des personnes morales ou des sociétés est plus difficile, notamment car l’acquisition à la valeur de rendement ne s’applique qu’aux personnes physiques au sein de la famille.

Incertitudes juridiques

Les autorités ont jusqu’à présent peu d’expérience avec les formes d’exploitation alternatives. Le cadre juridique est compliqué et difficile à comprendre.

Contexte

Avantages des collectifs

Remise à des collectifs

Leadership collectif

Portraits

Contacts & liens

Nous acceptons volontiers les remarques, ajouts, suggestions et commentaires →