L\u2019introduction de ce code permet la saisie de petites surfaces tr\u00e8s diversifi\u00e9s, et facilite, ainsi, et l\u2019\u00e9valuation des unit\u00e9s de main d\u2019\u0153uvre standard (UMOS) et donc l\u2019obtention des paiements directs.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019objectif de cette brochure est d\u2019apporter une aide \u00e0 la compr\u00e9hension et l\u2019application de ce code, afin qu\u2019il puisse \u00eatre mis en \u0153uvre uniform\u00e9ment dans toute la Suisse.<\/p>\n\n\n\n
Que signifie la permaculture ?<\/h2>\n\n\n\n
La d\u00e9finition du concept de permaculture est multiple et d\u00e9pend du contexte. Deux d\u00e9finitions principales coexistent dans le milieu agricole :<\/p>\n\n\n\n
- \n
- La permaculture est un \u00e9cosyst\u00e8me agricole consciemment planifi\u00e9 qui prend la nature comme mod\u00e8le et a donc la diversit\u00e9, la stabilit\u00e9 et la r\u00e9silience des \u00e9cosyst\u00e8mes naturels.
(B. Mollison, 1983. Permaculture II. Mise en pratique)
<\/li>\n\n\n\n - La permaculture est la cr\u00e9ation d’habitats productifs.
(R. G\u00fcndel, 2020)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nIl est \u00e9vident que la permaculture d\u00e9passe sa d\u00e9finition par le code 725 dans le catalogue des surfaces. Les produits qui poussent sur une surface d\u00e9clar\u00e9e comme 725 ne peuvent pas n\u00e9cessairement \u00eatre commercialis\u00e9s en tant que produits \u00ab permacole \u00bb. Toutefois, le code des surfaces 725 permet \u00e0 des syst\u00e8mes divers et productifs, \u00e0 condition qu\u2019ils soient de petite \u00e9chelle, \u00e0 \u00eatre recens\u00e9s plus facilement pour l\u2019obtention de paiements directs.<\/p>\n\n\n\n
En plus d\u2019une exploitation \u00e0 petite \u00e9chelle et de la diversit\u00e9, la permaculture inclut \u00e9galement d\u2019autres aspects, tels que les plantes p\u00e9rennes, la constitution d\u2019humus, les pratiques \u00e0 favoriser la vie du sol, la r\u00e9gulation naturelle, la fermeture des cycles et l\u2019efficacit\u00e9 des ressources.<\/p>\n\n\n\n
De plus amples informations sur la permaculture en Suisse sont disponibles sur les sites internet suivants :<\/p>\n\n\n\n
- \n
- www.permaculture.ch<\/a> (en fran\u00e7ais)<\/li>\n\n\n\n
- permakultur-landwirtschaft.org<\/a> (en allemand)<\/li>\n\n\n\n
- permakultur.ch<\/a> (en allemand)<\/li>\n\n\n\n
- permakultur-konkret.ch<\/a> (en allemand)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
\u00c9tats des lieux des surfaces permacoles cultiv\u00e9es (recens\u00e9es en code 725)<\/h2>\n\n\n\n
- \n
- Consid\u00e9r\u00e9es comme \u00ab culture sp\u00e9ciale \u00bb<\/strong>
Une surface d\u00e9finie avec le code 725 est consid\u00e9r\u00e9e comme une culture sp\u00e9ciale. La surface permacole cultiv\u00e9e doit contenir plus de 50 pour cent de cultures sp\u00e9ciales (voir chapitre \u00c9valuation des parcelles). Les cultures sp\u00e9ciales selon le catalogue des surfaces sont \u00e9num\u00e9r\u00e9es dans l\u2019Aide \u00e0 l’ex\u00e9cution feuille d’information n\u00b06.2.
<\/li>\n\n\n\n- Unit\u00e9 de main d\u2019\u0153uvre standard (UMOS)<\/strong>
En coh\u00e9rente avec les autres productions en \u00ab culture sp\u00e9ciales \u00bb, les surfaces permacoles atteignent 0,323 UMOS par hectare.
<\/li>\n\n\n\n- Diff\u00e8rent des \u00ab Surfaces de promotion de la biodiversit\u00e9 \u00bb (SPB)<\/strong>
Les surfaces permacoles ne sont pas consid\u00e9r\u00e9s comme SPB.\n- \n
- Si une haie fait partie int\u00e9grante de la surface annonc\u00e9e sous code 725, aucune annonce compl\u00e9mentaire pour celle-ci est possible.<\/li>\n\n\n\n
- Les surfaces cultiv\u00e9es en permaculture ne sont pas \u00e9ligibles aux contributions pour la connectivit\u00e9 biologique (mise en r\u00e9seau).<\/li>\n\n\n\n
- Les arbres \u00e0 haute tige situ\u00e9s dans la surface annonc\u00e9e sous code 725 peuvent recevoir des contributions \u00e0 la biodiversit\u00e9 (voir section \u00ab arbres \u00bb ci-dessous).<\/li>\n\n\n\n
- Pour les bandes sem\u00e9es an faveur des organismes utiles (avec les m\u00e9langes de semences approuv\u00e9s par l’OFAG) mises en place sur les surfaces permacoles cultiv\u00e9es, les Contributions au syst\u00e8me de production seront vers\u00e9es \u00e0 partir de 2023 (pour 5 % de la surface permacole cultiv\u00e9e). Cette zone de bandes sem\u00e9es pour organismes utiles est admise comme SPB pour les prestations \u00e9cologiques requises (PER) \u00e0 raison de 5% (maximum) \u00e9galement.
<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n - Subvention pour arbres<\/strong>
Sur les surfaces permacoles cultiv\u00e9es les arbres haute-tige sont \u00e9ligibles pour les subventions, en \u00e9tant enregistr\u00e9s dans les contributions \u00e0 la biodiversit\u00e9. Les arbres \u00e0 feuilles caduques indig\u00e8nes tels que les ch\u00eanes, les tilleuls, les \u00e9rables, etc. qui conviennent \u00e0 l’emplacement ne peuvent \u00eatre annonc\u00e9s que pour des contributions de mise en r\u00e9seau.
<\/li>\n\n\n\n- Contributions \u00e0 la qualit\u00e9 du paysage<\/strong>
En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les surfaces permacoles cultiv\u00e9es ont une tr\u00e8s haute qualit\u00e9 paysag\u00e8re. Ainsi elles donnent en principe droit aux contributions pour la qualit\u00e9 du paysage. Le versement des contributions \u00e0 la qualit\u00e9 du paysage est r\u00e9gi par les cantons. De nouvelles applications pour les contributions \u00e0 la qualit\u00e9 du paysage ne sont actuellement plus possibles dans la plupart des cantons (les mesures successives aux contributions \u00e0 la qualit\u00e9 du paysage sont attendues \u00e0 partir de 2027).
<\/li>\n\n\n\n- Contributions au syst\u00e8me de production<\/strong>
Les surfaces permacoles cultiv\u00e9es sont \u00e9ligibles pour les contributions au syst\u00e8me de production suivantes (conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019Aide \u00e0 l’ex\u00e9cution Feuille d’information n\u00b06.2 de l’OFAG) :\n- \n
- Contributions pour l\u2019agriculture biologique, octroy\u00e9e si l’exploitation se fait conform\u00e9ment aux directives de l’agriculture biologique<\/li>\n\n\n\n
- Contributions pour l\u2019exploitation de surfaces de cultures p\u00e9rennes \u00e0 l\u2019aide d\u2019intrants conformes \u00e0 l\u2019agriculture biologique<\/li>\n\n\n\n
- Contributions pour le non-recours aux herbicides dans les grandes cultures et les cultures sp\u00e9ciales<\/li>\n\n\n\n
- Contributions pour la biodiversit\u00e9 fonctionnelle sous forme d\u2019une contribution pour les bandes sem\u00e9es pour organismes utiles
<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n - Contributions \u00e0 l\u2019efficience des ressources<\/strong>
Il n’y a pas de contributions \u00e0 l’efficacit\u00e9 des ressources pour les surfaces permacoles cultiv\u00e9es.
<\/li>\n\n\n\n- Terres ouvertes (Contributions au paysage cultiv\u00e9\/Contribution au maintien d\u2019un paysage ouvert)<\/strong>
Une surface permacole cultiv\u00e9e n’est pas consid\u00e9r\u00e9e comme une terre arable ouverte pour le calcul des besoins selon Suisse-Bilanz, car elle est consid\u00e9r\u00e9e comme une culture p\u00e9renne selon l\u2019Aide \u00e0 l’ex\u00e9cution Feuille d’information n\u00b06.2.
<\/li>\n\n\n\n- Exigences d\u2019assolement<\/strong>
Il n’y a pas d’exigences d\u2019assolement pour les surfaces permacoles cultiv\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nToutes les contributions pour les surfaces inscrites avec le code de surfaces 725 sont \u00e9num\u00e9r\u00e9es dans l\u2019Aide \u00e0 l’ex\u00e9cution Feuille d’information n\u00b06.2.<\/p>\n\n\n\n
En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, et \u00e0 l\u2019exception des contributions pr\u00e9cit\u00e9es (e.g. arbres haute-tige), les surfaces permacoles cultiv\u00e9es ne sont pas \u00e9ligibles \u00e0 d’autres contributions sp\u00e9cifiques \u00e0 la culture.<\/p>\n\n\n\n
Exemple : Pour les vignes inscrites sous le code 725 il n\u2019est pas possible de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une contribution pour surfaces viticoles en pente (KL Rebhang).<\/p>\n\n\n\n
\n\n![\"\"](\"https:\/\/themes.agripedia.ch\/wp-content\/uploads\/2022\/10\/20190704_PeLa_Mitgliederversammlung_Birchhof-28-1024x768.jpg\")
<\/a>Image: A. Reutimann<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n\n \n![\"\"](\"https:\/\/themes.agripedia.ch\/wp-content\/uploads\/2022\/06\/Ipsach_Ueli_Gassner-von_dario-1024x768.jpg\")
<\/a>Image: D. Principi<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n \u00c9valuation des parcelles<\/h2>\n\n\n\n
Que signifie \u00e0 petite \u00e9chelle ?<\/h3>\n\n\n\n
Les cultures se doivent d\u2019\u00eatre am\u00e9nag\u00e9e dans une logique de petite \u00e9chelle et d\u2019inclure une mosa\u00efque paysag\u00e8re. Les dimensions de \u00ab petite \u00e9chelle \u00bb ne sont pas d\u00e9finies de mani\u00e8re pr\u00e9cise et doivent donc \u00eatre traduite au cas par cas. Les exemples suivant\/existants donnent une impression de ce que l’on entend par petite \u00e9chelle.<\/p>\n\n\n\n
Exemple : La culture en bandes \u00e9troites est autoris\u00e9e. Au contraire, si une bande de c\u00e9r\u00e9ales est int\u00e9gr\u00e9e, elle peut \u00eatre am\u00e9nag\u00e9e \u00e0 une largeur qui lui permet de continuer \u00e0 \u00eatre r\u00e9colt\u00e9e m\u00e9caniquement.<\/p>\n\n\n\n
Combien de cultures sont n\u00e9cessaires ?<\/h3>\n\n\n\n
Le choix et le nombre de cultures sur une surface permacole cultiv\u00e9e ne sont pas restreints. Par contre, il doit toujours y avoir plus d’une culture unique. Plus la diversit\u00e9 des cultures est grande, plus elle correspondra \u00e0 la d\u00e9finition de la pratique permacole. Il y a effectivement \u00ab m\u00e9lange de diff\u00e9rentes cultures \u00bb lorsque plusieurs codes de superficie devraient \u00eatre d\u00e9clar\u00e9s pour la m\u00eame surface si le code 725 n\u2019existait pas. \u00c0 titre de contre-exemple, diff\u00e9rents l\u00e9gumes annuels (sauf les l\u00e9gumes de conserve) ne sont pas consid\u00e9r\u00e9s comme \u00ab m\u00e9lange de diff\u00e9rentes cultures \u00bb, et doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9s en code 545 \u00ab l\u00e9gumes de plein champ \u00bb. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, des cultures p\u00e9rennes se doivent d\u2019y \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Exemple : Pour correspondre \u00e0 l\u2019exigence d\u2019une culture mixte (selon la d\u00e9finition du code), on peut par exemple trouver une association de l\u00e9gumes, de baies vivaces et de c\u00e9r\u00e9ales.<\/p>\n\n\n\n
Comment estimer 50 % de cultures sp\u00e9ciales ?<\/h3>\n\n\n\n
La part de 50 % de la surface des cultures sp\u00e9ciales peut \u00eatre estim\u00e9e visuellement \u00e0 partir d’une vue de haut (perspective verticale), en approximant la part des plantes adultes. Entre les cultures sp\u00e9ciales, il peut \u00e9galement y avoir des plantes qui ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es dans les cultures sp\u00e9ciales selon le catalogue des surfaces (par exemple les plantes auxiliaires telles que les tag\u00e8tes\/tagetes ou les soucis\/calendula officinalis), ces derni\u00e8res ne peuvent pas \u00eatre incluses dans la surface de 50 % des cultures sp\u00e9ciales. <\/em><\/p>\n\n\n\n
Description de la surface restante en dehors des cultures sp\u00e9ciales<\/h3>\n\n\n\n
Ce qui est cultiv\u00e9 sur la surface restante (en dehors des minimum de 50% de cultures sp\u00e9ciales) reste \u00e0 la discr\u00e9tion de l\u2019exploitant*e agricole. La surface restante doit toutefois \u00eatre utilis\u00e9e en ligne avec les exigences de la surface agricole utile (SAU).<\/p>\n\n\n\n
Exemple : Les moutons sur espaces p\u00e2tur\u00e9es peuvent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s dans une surface permacole cultiv\u00e9e, si ces p\u00e2tures se trouvent entre les cultures sp\u00e9ciales. Cependant la culture mixte \u00e0 petite \u00e9chelle se doit d\u2019\u00eatre maintenue (toujours dans une logique de mosa\u00efque).<\/p>\n\n\n\n
Code 725 pour l’ensemble de l’exploitation<\/h3>\n\n\n\n
Si l’ensemble de l’exploitation est structur\u00e9 \u00e0 petite \u00e9chelle et r\u00e9pond \u00e0 la d\u00e9finition du code de surface 725, la surface agricole utile (SAU) totale de l’exploitation peut \u00eatre recens\u00e9 avec celui-ci.<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 noter<\/h2>\n\n\n\n
\u00c0 noter que :<\/p>\n\n\n\n
- \n
- Les arbres fruitiers ne sont pas consid\u00e9r\u00e9s comme des cultures sp\u00e9ciales, sauf s’il s’agit d’une culture fruiti\u00e8re. Plus d’infos sur la d\u00e9finition d’une culture fruiti\u00e8re :
permakultur-landwirtschaft.org\/obstanlage<\/a><\/li>\n\n\n\n- Le code de surface 725 n’est possible que sur la surface agricole utile (SAU).<\/li>\n\n\n\n
- Le code de surface 725 n’est pas possible dans les tunnels de culture. De telles surfaces sont enregistr\u00e9es comme \u00ab Surfaces de cultures sous abri pendant toute l\u2019ann\u00e9e \u00bb.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Exemples<\/h2>\n\n\n\n
Ci-apr\u00e8s des exemples pour illustrer les surfaces permacoles cultiv\u00e9es (code 725).<\/p>\n\n\n\n
<\/a>Image: A. Reutimann<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n <\/a>Image: D. Principi<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n ![\"\"](\"https:\/\/themes.agripedia.ch\/wp-content\/uploads\/2022\/10\/hof-hegisau-von-kathrin-lenz-in-725-merkblatt-1024x768.jpg\")
<\/a>Image: K. Lenz<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n ![\"\"](\"https:\/\/themes.agripedia.ch\/wp-content\/uploads\/2022\/10\/20221013_slowgrow_mit_getreidestreifen_-1024x768.jpg\")
<\/a>Image: M. Hollenstein<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n ![\"\"](\"https:\/\/themes.agripedia.ch\/wp-content\/uploads\/2022\/11\/vo_dario-original-1024x768.jpg\")
<\/a>Image: D. Principi<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n Plus d’informations<\/h2>\n\n\n\n
L\u2019Aide \u00e0 l’ex\u00e9cution Feuille d’information n\u00b06.2, Catalogue des surfaces \/ Surfaces donnant droit aux contributions (contient des informations sur ce qui est d\u00e9fini \u00e9tant une culture sp\u00e9ciale) :
https:\/\/www.blw.admin.ch\/blw\/fr\/home\/instrumente\/direktzahlungen\/voraussetzungen-begriffe.html<\/a><\/p>\n\n\n\nEn savoir plus sur les paiements directs :
https:\/\/www.blw.admin.ch\/blw\/fr\/home\/instrumente\/direktzahlungen.html<\/a><\/p>\n\n\n\nRenseignements actuels sur le code des surfaces 725 (traduction en cours):
https:\/\/permakultur-landwirtschaft.org\/fr\/725<\/a><\/p>\n\n\n\nEn cas de litiges, la version initiale en allemand et ses conditions d\u00e9crites fait foi.<\/p>\n\n\n\n
\nImpressum<\/h5>\n\n\n\n
Photo de couverture:<\/strong> D. Principi<\/p>\n\n\n\n
- Terres ouvertes (Contributions au paysage cultiv\u00e9\/Contribution au maintien d\u2019un paysage ouvert)<\/strong>
- Contributions \u00e0 la qualit\u00e9 du paysage<\/strong>
- Unit\u00e9 de main d\u2019\u0153uvre standard (UMOS)<\/strong>
- permakultur-landwirtschaft.org<\/a> (en allemand)<\/li>\n\n\n\n
- www.permaculture.ch<\/a> (en fran\u00e7ais)<\/li>\n\n\n\n